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Assemblée communale

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Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville
sont convoqués en assemblée ordinaire le
lundi 11 avril 2016, à 20 h 00
à la salle
(complexe communal)
 
Par l'Echo de Hauteville no 60 d'avril 2016, les citoyennes et citoyens de la commune de Hauteville ont été convoqués en assemblée ordinaire, le lundi 11 avril 2016, à 20 heures, à la salle Otavela. Le tractanda doit être complété par un objet supplémentaire:
 
  • Cautionnement d'un montant de CHF 250'000.- en faveur du Syndicat du chemin alpestre de Hauteville, pour travaux d'entretien et de rénovation
Tractanda
 
  1. Procès-verbal de l'assemblée du 14 décembre 2015

  2. Comptes 2015
    1. Présentation
    2. Rapport de la Commission financière
      sur la base de l'organe de révision
    3. Approbation 
       
  3. Présentation et approbation du règlement communal
    relatif à l'accueil extrascolaire

     
  4. Modification du budget des investissements 2016:
    aménagement des locaux de l'accueil extrascolaire
    dans le bâtiment d'école

     
  5. Présentation et approbation du nouveau règlement communal
    relatif à la gestion des déchets

     
  6. Cautionnement d'un montant de CHF 250'000.-
    en faveur du Syndicat du chemin alpestre de Hauteville,
    pour travaux d'entretien et de rénovation

     
  7. Choix du mode de convocation des assemblées
    pour la législature 2016-2021
     
  8. Reconstitution de la Commission financière,
    de la Commission d’aménagement
    et de la Commission des naturalisations
     
  9. Délégation de compétence pour des opérations immobilières
    pour la législature 2016-2021
     
  10. Informations et divers
Les divers documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée ne seront pas lus. Ils peuvent être consultés au Bureau communal, dès le mardi 29 mars 2016, pendant les heures d’ouverture. Le PV de l'assemblée du 14 décembre 2015 (point 1), le règlement relatif à l'AES (point 3) et le règlement relatif à la gestions des déchets (point 5) peuvent être téléchargés ci-dessus en cliquant directement dans le tractanda.
S’agissant de la dernière assemblée de la législature 2011-2016, les citoyennes et citoyens sont cordialement invités à venir nombreux participer à l’assemblée et partager le verre de l’amitié, et ainsi rendre hommage aux conseillères et syndic sortants et encourager les nouveaux élus qui ont accepté de se mettre au service de la collectivité.
                                                                                     Le Conseil communal

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